Qui sommes-nous ?

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.appuisanteartois.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site Internet www.appuisanteartois.fr est édité par l’association Appui Santé Artois (Association loi 1901).

Inscrite au RNA sous le numéro W627010507.

Email : contact@appuisanteartois.fr

Directeur de la publication : Sophie Janiszewski (Directrice Association Appui Santé Artois)

Hébergement : OVH

Siège social : Pavillon Anet Grande Résidence rue Andersen 62300 LENS

Téléphone : 03 21 200 800

Création du site : Agence web – www.bwat.fr

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.appuisanteartois.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales et les mentions légales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation et les mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.appuisanteartois.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’association Appui Santé Artois, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Description des services fournis

Le site www.appuisanteartois.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

L’association Appui Santé Artois s’efforce de fournir sur le site www.appuisanteartois.fr des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.appuisanteartois.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.appuisanteartois.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association Appui Santé Artois est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Appui Santé Artois.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles l.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.

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